ANNEXE AU REGLEMENT VOIRIE – HYGIENE

1) COLOTIS STH :  PROMENADE pour chiens dans nos rues :
Seuls les RÉSIDENTS du lotissement participant financièrement à l’entretien des voies ont l’autorisation d’y promener leurs chiens en laisse et doivent ramasser leurs déjections pour les jeter chez eux.

2) A l’attention des Non Résidents : Toute personne non résidente du « Domaine de Sainte Hélène », déambulant avec chien tenu en laisse ou non, pourra être interpellée, tenue pour responsable des déjections  par  NOS RÉSIDENTS s’ils en font la remarque. En cas d’incivilité dans notre Propriété privée,  nos colotis sont en droit de protester, de demander des comptes, nous  informer avec  photo si besoin en cas de problème ou récidiviste.

 3) DROIT DE PASSAGE : 
Les visiteurs et colotis de NICE JARDINS traversant notre lotissement accompagné d’un chien sont priés de le ou les  tenir en laisse, de ramasser leurs déjections, les jeter « chez eux » et sans souiller nos avaloirs.


En tant que PRÉSIDENT de l’ASL du Domaine de Sainte Hélène,détenteur de l’autorité et de la Police des voies, cette annexe est applicable immédiatement. 

Daniel LEURENT Président de l’ASL
LES MEMBRES DU BUREAU